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Arrêté du 10 décembre 1993

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 10 décembre 1993, les ingénieurs des travaux agricoles ci-dessous désignés sont promus ingénieurs d'agronomie:

A compter du 16 juillet 1993

M. Le Scornet (Michel).
M. Seunes (Jean-Pierre).
M. Subtil (Jean-Claude).
M. Sommier (Jean-Yves).
M. Ayats (Jean-François).
Arrêté du 10 décembre 1993