JORF n°291 du 15 décembre 1990

Arrêté du 10 décembre 1990

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 10 décembre 1990, l'arrêté du 26 juin 1989 portant nomination au conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires est modifié comme suit:

<<c) Au titre des trois représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux désignés par le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dont deux représentent les personnels ouvriers et un représente les personnels administratifs, sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national:

<<M. Girault (Michel), représentant les personnels ouvriers, en remplacement de M. Dessert (Michel).>>

M. GIRAULT MICHEL EN REMPLACEMENT DE M. DESSERT MICHEL EN QUALITE DE REPRESENTANT DES PERSONNELS OUVRIERS.