JORF n°115 du 17 mai 1995

Etape Actions et mesures de gestion

Les actions pour le fonctionnement global du bassin versant.
Les actions pour la gestion des milieux aquatiques.
Les actions pour la gestion qualitative de la ressource.
Les actions pour la gestion quantitative de la ressource.
Les actions pour l'alimentation en eau potable.
Les actions pour la maîtrise du risque de crue et d'inondation.
Les actions pour la réduction des risques de pollution accidentelle.
Les actions pour la mise en valeur touristique et paysagère.
L'ensemble de ces thèmes constitue l'ossature commune minimale à tous les dossiers graphiques des schémas d'aménagement et de gestion des eaux.


Historique des versions

Version 1

Etape Actions et mesures de gestion

Les actions pour le fonctionnement global du bassin versant.

Les actions pour la gestion des milieux aquatiques.

Les actions pour la gestion qualitative de la ressource.

Les actions pour la gestion quantitative de la ressource.

Les actions pour l'alimentation en eau potable.

Les actions pour la maîtrise du risque de crue et d'inondation.

Les actions pour la réduction des risques de pollution accidentelle.

Les actions pour la mise en valeur touristique et paysagère.

L'ensemble de ces thèmes constitue l'ossature commune minimale à tous les dossiers graphiques des schémas d'aménagement et de gestion des eaux.