JORF n°104 du 3 mai 1991
Arrêté du 10 avril 1991
Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 10 avril 1991, il est mis fin, sur sa demande, à compter du 1er avril 1991, aux fonctions de directeur régional des affaires culturelles exercées par M. Simoneau (François-Noël), maître de conférences, appelé à d'autres fonctions.
IL EST MIS FIN,SUR SA DEMANDE,AUX FONCTIONS EXERCEES PAR M. SIMONEAU FRANCOIS-NOEL APPELE A D'AUTRES FONCTIONS,A COMPTER DU 01-04-1991.