JORF n°98 du 25 avril 1991
Arrêté du 10 avril 1991
Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 avril 1991, l'arrêté du 26 octobre 1990 portant maintien dans l'emploi de chef de choeur de l'armée française est modifié comme suit:
Au lieu de <<à compter du 2 décembre 1990>>, lire <<à compter du 1er décembre 1990>>.
MODIFICATION DE L'ARRETE SUSVISE: MAINTIEN DANS L'EMPLOI SUSVISE DE M. LE CAPITAINE PARMENTIER YVES A COMPTER DU 01-12-1990 AU LIEU DU 02-12-1990.