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Arrêté du 10 août 2010

modifiant l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et la réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine

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Modification du diplôme de médecine générale

Résumé. Un arrêté modifie le diplôme de médecine générale en changeant la durée et les cours obligatoires.

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche et la ministre de la santé et des sports,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le décret n° 2004-67 du 16 janvier 2004 modifié relatif à l'organisation du troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2004 fixant la liste et réglementation des diplômes d'études spécialisées de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 20 juillet 2010,

Arrêtent :

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Modification du diplôme d'études spécialisées de médecine générale

Résumé. L'arrêté modifie le diplôme d'études spécialisées de médecine générale en ajustant la durée et les enseignements obligatoires.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 septembre 2004Art. Annexe V
-Arrêté du 22 septembre 2004
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 29 août 2010

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Exécution d'un arrêté sur l'enseignement supérieur et les soins

Résumé. Deux responsables sont chargés de faire appliquer un arrêté concernant l'enseignement supérieur et les soins de santé.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et la directrice générale de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 10 août 2010.

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice générale

de l'offre de soins :

Le chef de service,

F. Faucon

La ministre de l'enseignement supérieur

et de la recherche,

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle :

Le chef du service de la stratégie

de l'enseignement supérieur

et de l'insertion professionnelle - DGESIP A,

A. Coulon

En vigueur depuis le dimanche 29 août 2010

Arrêté du 10 août 2010
Article 1
Article 2