JORF n°190 du 18 août 1999

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 10 août 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique :

En qualité de représentant de l'Etat,

désigné par le ministre chargé de l'industrie

M. Caquot (Emmanuel), en remplacement de Mme Seyvet (Jeanne).

En qualité de personnalité scientifique

désignée par le ministre chargé de la recherche

M. Merindol (Jean-Yves), président de l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-I, en remplacement de Mme Gaudel (Marie-Claude),

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.

Dans l'arrêté du 14 décembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, les mots : « Confédération générale du travail, administrateur de Thomson-CSF » sont remplacés par les mots : « représentant syndical (Confédération française de l'encadrement-CGC) au comité central d'entreprise de Thomson-CSF Detexis ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 10 août 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique :

En qualité de représentant de l'Etat,

désigné par le ministre chargé de l'industrie

M. Caquot (Emmanuel), en remplacement de Mme Seyvet (Jeanne).

En qualité de personnalité scientifique

désignée par le ministre chargé de la recherche

M. Merindol (Jean-Yves), président de l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-I, en remplacement de Mme Gaudel (Marie-Claude),

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur.

Dans l'arrêté du 14 décembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, les mots : « Confédération générale du travail, administrateur de Thomson-CSF » sont remplacés par les mots : « représentant syndical (Confédération française de l'encadrement-CGC) au comité central d'entreprise de Thomson-CSF Detexis ».