Arrêté du 10 août 1998

Article 1

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Article 1

La liste des emplois prévue à l'article 4 du décret du 27 mai 1998 susvisé s'établit comme suit :

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ain ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze (a compter du 7 décembre 2006) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor (a compter du 30 juin 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme (a compter du 11 septembre 2006) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère (a compter du 29 juin 2007) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin (a compter du 15 juillet 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère (a compter du 15 juillet 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne (a compter du 8 décembre 2006).

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée ;

Directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 21 août 1998 · Dernière version le 25 août 2008

La liste des emplois prévue à l'article 4 du décret du 27 mai 1998 susvisé s'établit comme suit :

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ain ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze (a compter du 7 décembre 2006) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor (a compter du 30 juin 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme (a compter du 11 septembre 2006) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère (a compter du 29 juin 2007) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin (a compter du 15 juillet 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère (a compter du 15 juillet 2008) ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne (a compter du 8 décembre 2006).

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe ;

Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée ;

Directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe.

Historique des versions

En vigueur depuis le lundi 25 août 2008

En vigueur du mercredi 17 janvier 2007 au dimanche 24 août 2008

En vigueur du mardi 24 novembre 1998 au mardi 16 janvier 2007

En vigueur du vendredi 21 août 1998 au lundi 23 novembre 1998

Source : Légifrance