JORF n°219 du 21 septembre 1990

Arrêté du 10 août 1990

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 10 août 1990, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (C.A.R.C.E.P.T.) pour la durée du mandat restant à courir de leur prédécesseur:

A. - En qualité de représentants

des entreprises participantes

Au titre des entreprises de transports publics

sur route

Membre titulaire:
M. Dossot (Jack), en remplacement de M. Betrancourt (Georges).
Membre suppléant:
M. Cardot (François, Louis), en remplacement de M. Dossot (Jack).

B. - En qualité de représentant des bénéficiaires

Au titre des représentants du personnel

des entreprises de transports publics sur route

Membre suppléant:
M. Orhon (Roger), en remplacement de M. Cavaroc (Michel).

NOMINATION DE MEMBRES,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR DE LEUR PREDECESSEUR:

A) EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES ENTREPRISES PARTICIPANTES (ENTREPRISES DE TRANSPORT PUBLICS SUR ROUTE):

MEMBRE TITULAIRE: M. DOSSOT JACK,EN REMPLACEMENT DE M. BETRANCOURT GEORGES;

MEMBRE SUPPLEANT: M. CARDOT (FRANCOIS,LOUIS),EN REMPLACEMENT DE M. DOSSOT JACK.

B) EN QUALITE DE REPRESENTANT DES BENEFICIAIRES (REPRESENTANTS DU PERSONNEL DES ENTREPRISES SUSVISEES):

MEMBRE SUPPLEANT: M. ORHON ROGER,EN REMPLACEMENT DE M. CAVAROC MICHEL.