Les dispositions du présent arrêté abrogent, en ce qui concerne la série « sciences médico-sociales (SMS) », les dispositions de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié, à compter de :

• la rentrée de l'année scolaire 2007-2008 en ce qui concerne la classe de première ;
• la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 en ce qui concerne la classe terminale.