JORF n°216 du 18 septembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 1er septembre 1998, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne :

Pour représenter les différentes catégories d'usagers

M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 1er septembre 1998, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne :

Pour représenter les différentes catégories d'usagers

M. Sandraz (Jean-Paul), en remplacement de M. Farbos (Bernard).