JORF n°209 du 9 septembre 1994

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau:

  1. Colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de << M. le médecin général inspecteur Jean Bladé >>, lire << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges >> (à compter du 19 septembre 1994).
    b) Au lieu de << M. le médecin général François Blin >>, lire << M. le médecin chef des services de classe normale Jérôme Guélain >> (à compter du 19 septembre 1994).
  2. Colonne Suppléant:
    Au lieu de << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges >>, lire << M. le médecin général François Blin >> (à compter du 19 septembre 1994).
    II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des recherches, études et techniques d'armement), tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de: << M. l'ingénieur général Paul-Ivan Le Febvre de Saint-Germain >>, lire: << M. l'ingénieur général Gérard La Rosa >>.

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau:

1. Colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de << M. le médecin général inspecteur Jean Bladé >>, lire << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges >> (à compter du 19 septembre 1994).

b) Au lieu de << M. le médecin général François Blin >>, lire << M. le médecin chef des services de classe normale Jérôme Guélain >> (à compter du 19 septembre 1994).

2. Colonne Suppléant:

Au lieu de << M. le médecin général inspecteur Pierre Metges >>, lire << M. le médecin général François Blin >> (à compter du 19 septembre 1994).

II. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des recherches, études et techniques d'armement), tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de: << M. l'ingénieur général Paul-Ivan Le Febvre de Saint-Germain >>, lire: << M. l'ingénieur général Gérard La Rosa >>.