JORF n°10 du 12 janvier 1990

Art. 3. - Est inscrit sur la liste des abattoirs publics inscrits au plan d'équipement l'abattoir ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990
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Historique des versions

Version 1

Art. 3. - Est inscrit sur la liste des abattoirs publics inscrits au plan d'équipement l'abattoir ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0010 du 12/01/1990

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