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Arrêté du 1 octobre 2001

portant habilitation d'un organisme autorisé pour l'adoption

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Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 1er octobre 2001, l'association Ti Malice, chez Mme Ginette Dubosclard, Châteauvieux, 23000 Guéret, est habilitée pour exercer l'activité d'intermédiaire pour l'adoption ou le placement en vue d'adoption d'enfants mineurs originaires d'Haïti.

Arrêté du 1 octobre 2001