JORF n°236 du 9 octobre 1996

Arrêté du 1 octobre 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 1er octobre 1996, sont nommés membres du conseil de gestion du fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale, au titre de personnalités qualifiées :
En qualité de titulaire :
M. Briouze (Jean-Jacques) (C.F.E.-C.G.C.), en remplacement de M. Bonbonnelle (Robert) (C.F.E.-C.G.C.).
En qualité de suppléant :
M. Jolly (Patrick) (C.F.E.-C.G.C.), en remplacement de M. Briouze (Jean-Jacques) (C.F.E.-C.G.C.) ;
M. Omnes (Patrice) (A.C.F.C.I.), en remplacement de M. Le Bourlay (Patrick) (A.C.F.I.).

SONT NOMMES MEMBRES,AU TITRE DE PERSONNALITES QUALIFIEES:

EN QUALITE DE TITULAIRE: M. BRIOUZE JEAN-JACQUES (CFE-CGC),EN REMPLACEMENT DE M. BONBONNELLE ROBERT (CFE-CGC);

EN QUALITE DE SUPPLEANTS: MM. JOLLY PATRICK ET ORMES PATRICE (CFE-CGC),EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. BRIOUEZ JEAN-JACQUES ET LE BOURLAY PATRICK (CFE-CGC).