ANNEXE
DÉPARTEMENT DE L’AISNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement de Laon
Canton de Craonne :
Commune de Cuissy-et-Gény.
Mouvements de terrain différentiels d’août 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Laon
Canton de La Fère :
Commune de Versigny.
DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement de Montluçon
Canton d’Ebreuil :
Commune de Bellenaves.
Arrondissement de Moulins
Canton de Souvigny :
Commune de Bresnay.
DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
Inondations et coulées de boue du 12 juin 1996
Arrondissement de Digne-les-Bains
Canton de La Javie :
Communes de Beaujeu, Le Brusquet.
Inondations et coulées de boue du 14 juin 1996
Arrondissement de Digne-les-Bains
Canton de La Javie :
Commune du Brusquet.
Inondations et coulées de boue du 16 juin 1996
Arrondissement de Digne-les-Bains
Canton de Digne-Ouest :
Communes d’Aiglun, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Mallemoisson.
Canton de Mézel :
Communes de Bras-d’Asse, Saint-Jeannet.
Inondations et coulées de boue du 20 juillet 1996
Arrondissement de Digne-les-Bains
Canton de Digne-Ouest :
Communes d’Aiglun, Champtercier, Mallemoisson.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES
Inondations et coulées de boue du 11 juin 1996
Arrondissement de Briançon
Canton de L’Argentière-la-Bessée :
Commune de L’Argentière-la-Bessée.
DÉPARTEMENT DE L’ARIÈGE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1994 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pamiers
Canton du Mas-d’Azil :
Commune de Daumazan-sur-Arize.
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Saint-Girons
Canton de Massat :
Commune de Biert.
DÉPARTEMENT DE L’AUDE
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 mai 1996
Arrondissement de Carcassonne
Canton d’Alzonne :
Commune d’Aragon.
Canton de Fanjeaux :
Commune de La Cassaigne.
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Carcassonne
Canton d’Alzonne :
Communes de Montolieu, Ventenac-Cabardès.
Canton de Belpech :
Communes de Belpech, Mayreville.
Cantons de Carcassonne :
Commune de Carcassonne.
Canton de Capendu :
Commune de Badens.
Cantons de Castelnaudary :
Commune de Castelnaudary.
Canton de Castelnaudary-Nord :
Communes de Peyrens, Puginier, Saint-Papoul, Souilhe, Verdun-en-Lauragais.
Canton de Castelnaudary-Sud :
Commune de Mas-Saintes-Puelles.
Canton de Conques-sur-Orbiel :
Commune de Limousis.
Canton de Fanjeaux :
Communes de Bram, Villasavary.
Canton de Montréal :
Communes de Lavalette, Roullens.
Canton de Mouthoumet :
Communes de Davejean, Soulatgé, Villerouge-Termenès.
Canton de Peyriac-Minervois :
Communes d’Aigues-Vives, Azille, Caunes-Minervois, Trausse.
Canton de Saissac :
Commune de Laprade.
Arrondissement de Limoux
Canton d’Alaigne :
Commune de Lauraguel.
Canton d’Axat :
Communes d’Artigues, Axat, Bessède-de-Sault, Montfort-sur-Boulzane, Puilaurens, Sainte-Colombe-sur-Guette.
Canton de Belcaire :
Communes de Belvis, Cornus.
Canton de Chalabre :
Communes de Corbières, Puivert.
Canton de Couiza :
Communes de Bugarach, Camps-sur-l’Agly, Couiza, Cubières-sur-Cinoble, La Serpent, Serres.
Canton de Limoux :
Communes d’Alet-les-Bains, Limoux, Pauligne.
Canton de Quillan :
Communes de Campagne-sur-Aude, Espéraza, Quillan, Saint-Ferriol.
Canton de Saint-Hilaire :
Communes de Belcastel-et-Buc, Verzeille.
Arrondissement de Narbonne
Canton de Coursan :
Communes d’Armissan, Coursan, Fleury.
Canton de Durban-Corbières :
Communes de Durban-Corbières, Saint-Laurent-de-la-Cabrerisse, Villeneuve-les-Corbières.
Canton de Lézignan-Corbières :
Commune de Saint-André-de-Roquelongue.
Canton de Narbonne-Ouest :
Communes de Marcorignan, Montredon-des-Corbières.
Cantons de Narbonne :
Commune de Narbonne.
Canton de Sigean :
Communes de Roquefort-des-Corbières, Sigean.
Canton de Tuchan :
Communes de Cucugnan, Padem, Tuchan.
DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mouvements de terrain différentiels du 1" septembre 1985 au 11 septembre 1996
Arrondissement de Millau
Canton de Saint-Rome-de-Tam :
Commune de Broquiès.
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 26 août 1996
Arrondissement d’Aix-en-Provence
Canton de Gardanne :
Communes de Bouc-Bel-Air, Gardanne, Mimet, Simiane-Collongue.
Canton des Pennes-Mirabeau :
Communes de Cabriès, Pennes-Mirabeau, Septèmes-les-Vallons.
Canton de Trets :
Commune de Fuveau.
Arrondissement d’Istres
Canton de Marignane :
Communes de Marignane, Saint-Victoret.
Canton de Vitrolles :
Commune de Vitrolles.
Arrondissement de Marseille
Canton de La Ciotat :
Commune de Cassis.
2e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 1, 3, 4, 8 :
Commune de Marseille.
3e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 4, 5 :
Commune de Marseille.
4e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 6, 7, 9, 10, 11 :
Commune de Marseille.
8e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 12, 20 A :
Commune de Marseille.
9e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 11, 14, 20 B :
Commune de Marseille.
10e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 11, 12, 19:
Commune de Marseille.
11e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 1, 6, 8 :
Commune de Marseille.
12e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 10, 11, 16, 17 :
Commune de Marseille.
13e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 8, 9, 16 :
Commune de Marseille.
14e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 8, 14 B :
Commune de Marseille.
15e arrondissement de Marseille
Cantons de Marseille 8, 14 A, 15 :
Commune de Marseille.
16e arrondissement de Marseille
Canton de Marseille 15 :
Commune de Marseille.
Arrondissement de Marseille
Canton de Roquevaire :
Communes d’Auriol, Belcodène, La Bouilladisse, Cadolive, La Destrousse, Gréasque, Peypin, Roquevaire, Saint-Savoumin.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1988 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Marseille
Canton d’Aubagne :
Commune de La Penne-sur-Huveaune.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cognac
Canton de Baignes-Sainte-Radegonde :
Commune de Chantillac.
DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME
Inondations et chocs mécaniques liés à l’action des vagues du 7 février 1996
Arrondissement de Jonzac
Canton de Mirambeau :
Commune de Saint-Sorlin-de-Conac.
Arrondissement de Rochefort
Canton de Royan-Ouest :
Commune de L’Eguille.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de La Rochelle 9 :
Commune de L’Houmeau.
Arrondissement de Saintes
Canton de Cozes :
Communes de Mortagne-sur-Gironde, Talmont.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montguyon :
Commune de Montguyon.
Canton de Montlieu-la-Garde :
Commune de Saint-Palais-de-Négrignac.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Jonzac
Canton de Montguyon :
Commune de Cercoux.
Arrondissement de La Rochelle
Canton de Marans :
Commune de Marans.
Arrondissement de Rochefort
Canton de Marennes :
Commune de Bourcefranc-le-Chapus.
Arrondissement de Saintes
Canton de Saintes-Est :
Commune de Chaniers.
Arrondissement de Saint-Jean-d’Angély
Canton de Saint-Hilaire-de-Villefranche :
Commune de Brizambourg.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Saintes
Canton de Saujon :
Commune de Médis.
DÉPARTEMENT DU CHER
Inondations et coulées de boue du 8 mai 1996
Arrondissement de Bourges
Canton d’Henrichemont :
Commune de Montigny.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1994 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bourges
Canton de Saint-Martin-d’Auxigny :
Commune de Saint-Eloy-de-Gy.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE
Inondations et coulées de boue du 14 au 17 mars 1996
Arrondissement de Bastia
Canton d’Alto-di-Casaconi :
Commune d’Ortiporio.
Canton de Vescovato :
Commune de Sorbo-Ocagnano.
Arrondissement de Corte
Canton de Prunelli-di-Fiumorbo :
Commune de San-Gavino-di-Fiumorbo.
Canton d’Orezza-Alesani :
Commune d’Ortale.
DÉPARTEMENT DE LA DRÔME
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 juillet 1996
Arrondissement de Valence
Canton de Saint-Jean-en-Royans :
Communes de La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans.
DÉPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Chartres
Canton de Chartres - Nord-Est :
Commune de Gasville-Oisème.
Arrondissement de Dreux
Canton d’Anet :
Commune de Bû.
DÉPARTEMENT DU GARD
Inondations et coulées de boue du 13 au 15 octobre 1995
Arrondissement d’Alès
Canton de La Grand-Combe :
Commune des Salles-du-Gardon.
Glissements de terrain du 1er janvier au 29 février 1996
Arrondissement du Vigan
Canton du Vigan :
Commune de Bez-et-Esparon.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Muret
Canton de Cazères :
Commune de Montclar-de-Comminges.
Canton de Rieux :
Commune de Lavelanet-de-Comminges.
Arrondissement de Saint-Gaudens
Canton d’Aspet :
Communes d’Encausse-les-Thermes, Cabanac-Cazaux.
Canton de Barbazan :
Communes d’Antichan-de-Frontignes, Gourdan-Polignan, Labroquère, Saint-Pé-d’Ardet.
Canton de Montréjeau :
Commune de Montréjeau.
Canton de Saint-Gaudens :
Communes de Lespiteau, Miramont-de-Comminges, Pointis-Inard, Saux-et-Pomarède, Valentine.
Canton de Saint-Martory :
Commune de Lestelle-de-Saint-Martory.
Canton de Saliès-du-Salat :
Communes de Marsoulas, Montgaillard-de-Saliès, Roquefort-sur-Garonne, Rouède.
Arrondissement de Toulouse
Canton de Grenade :
Commune de Menville.
Mouvements de terrain différentiels d’octobre 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Toulouse
Canton de Fronton :
Commune de Gratentour.
DÉPARTEMENT DU GERS
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Condom
Canton de Mauvezin :
Commune de Maravat.
Mouvements de terrain de mai 1989 à décembre 1993 consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d’Auch
Canton de Jegun :
Communes de Peyrusse-Massas, Roquefort.
Canton de Vic-Fezensac :
Commune de Cazaux-d’Anglès.
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Blaziert.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1993 consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Condom
Canton de Condom :
Commune de Cassaigne.
Canton de Nogaro :
Commune de Lanne-Soubiran.
Mouvements de terrain différentiels d’octobre 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mirande
Canton de Riscle :
Commune de Verlus.
Mouvements de terrain de janvier à décembre 1993 consécutifs à la sécheresse
Arrondissement d’Auch
Canton d’Auch - Nord-Est :
Commune de Montégut.
Canton de Lombez :
Commune de Betcave-Aguin.
DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Castelnau-de-Médoc :
Commune de Listrac-Médoc.
Canton de Gradignan :
Commune de Canéjan.
Arrondissement de Libourne
Canton de Guîtres :
Commune de Maransin.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Bègles :
Commune de Bègles.
Canton de Bordeaux 4 :
Commune de Bordeaux.
Canton de Labrède :
Commune de Léognan.
Canton de Pessac :
Commune de Pessac.
Arrondissement de Libourne
Canton de Guîtres :
Commune de Saint-Martin-de-Laye.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Blanquefort :
Commune du Pian-Médoc.
Canton de Cenon :
Commune de Beychac-et-Caillau.
Canton de Talence :
Commune de Talence.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bordeaux
Canton de Cenon :
Commune d’Yvrac.
DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT
Inondations et coulées de boue du 21 octobre 1994 au 28 octobre 1994
Arrondissement de Montpellier
Canton de Montpellier 2 :
Commune de Montfenier-sur-Lez.
Inondations et coulées de boue du 23 au 24 janvier 1996
Arrondissement de Béziers
Canton d’Agde :
Commune d’Agde.
Eboulements et glissements de terrain du 5 au 24 janvier 1996
Arrondissement de Montpellier
Canton de Ganges :
Commune de Gomiès.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montpellier
Canton de Castries :
Commune de Jacou.
Canton de Frontignan :
Commune de Villeneuve-lès-Maguelone.
Canton des Matelles :
Commune de Prades-le-Lez.
Canton de Pignan :
Commune de Saint-Georges-d’Orques.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montpellier
Canton de Montpellier 10 :
Commune de Grabels.
DÉPARTEMENT DE L’INDRE
Inondations et coulées de boue du 8 mai 1996
Arrondissement du Blanc
Canton du Blanc :
Commune du Blanc.
DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE
Inondations et coulées de boue du 10 juin 1996
Arrondissement de Tours
Canton de Chambray-lès-Tours :
Commune d’Esvres.
Canton de Montlouis-sur-Loire :
Commune de Véretz.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tours
Canton de Joué-lès-Tours :
Commune de Joué-lès-Tours.
Canton de Montlouis-sur-Loire :
Commune de Larçay.
Canton de Saint-Avertin :
Commune de Saint-Avertin.
DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE
Inondations et coulées de boue du 18 au 19 mai 1996
Arrondissement de Vienne
Canton de Vienne-Sud :
Commune de Reventin-Vaugris.
Inondations et coulées de boue du 7 au 9 juin 1996
Arrondissement de Grenoble
Canton de Domène :
Communes de Laval, Sainte-Agnès, Villard-Bonnot.
Canton de Fontaine-Sassenage :
Commune de Fontaine.
Canton de Goncelin :
Commune de Froges.
Canton de Villard-de-Lans :
Commune de Saint-Nizier-du-Moucherotte.
Inondations et coulées de boue du 7 au 9 juillet 1996
Arrondissement de Grenoble
Canton de Villard-de-Lans :
Communes d’Autrans, Engins, Lans-en-Vercors, Méaudre, Villard-de-Lans.
Canton de Pont-en-Royans :
Communes de Châtelus, Choranche, Pont-en-Royans, Rencurel.
DÉPARTEMENT DES LANDES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1995 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Mont-de-Marsan
Canton de Gabarret :
Commune de Parleboscq.
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER
Eboulement de terrain du 20 janvier 1996
Arrondissement de Blois
Canton de Montrichard :
Commune de Bourré.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Contres :
Communes de Cormeray, Feings, Fougères-sur-Bièvre.
Canton d’Ouzouer-le-Marché :
Commune de Moisy.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Communes de Crucheray, Gombergean.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Lamotte-Beuvron :
Commune de Lamotte-Beuvron.
Arrondissement de Vendôme
Canton de Saint-Amand-Longpré :
Commune de Huisseau-en-Beauce.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à août 1993 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Vendôme
Canton de Vendôme 2 :
Commune de Vendôme.
Mouvements de terrain différentiels d’août 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydration des sols
Arrondissement de Blois
Canton d’Ouzouer-le-Marché :
Commune d’Ouzouer-le-Marché.
Mouvements de terrain différentiels d’août 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Canton de Vineuil :
Commune de Vineuil.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Blois
Cantons de Blois :
Commune de Blois.
Canton de Marchenoir :
Commune d’Oucques.
Arrondissement de Romorantin-Lanthenay
Canton de Selles-sur-Cher :
Commune de Soings-en-Sologne.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Inondations et coulées de boue du 12 juin 1996
Arrondissement de Saint-Etienne
Canton de Saint-Chamond :
Commune de Saint-Chamond.
Canton de La Grand-Croix :
Communes de Cellieu, La Grand-Croix, L’Horme.
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 février 1996
Arrondissement d’Ancenis
Canton de Saint-Mars-la-Jaille :
Commune de Saint-Mars-la-Jaille.
Arrondissement de Châteaubriant
Canton de Blain :
Commune de Blain.
Canton de Châteaubriant :
Communes de Châteaubriant, Saint-Aubin-des-Châteaux, Soudan.
Canton de Guéméné-Penfao :
Communes de Conquéreuil, Guéméné-Penfao.
Canton de Moisdon-la-Rivière :
Communes d’Issé, Moisdon-la-Rivière.
Canton de Nozay :
Communes de Saffré, Treffieux.
Arrondissement de Saint-Nazaire
Canton de Pomic :
Commune de Saint-Michel-Chef-Chef.
DÉPARTEMENT DU LOIRET
Mouvements de terrain de janvier à septembre 1993 consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Montargis
Canton de Châlette-sur-Loing :
Commune de Pannes.
Canton de Châteaurenard.
Commune de Triguères.
Mouvements de terrain différentiels d’octobre 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montargis
Canton d’Amilly :
Commune d’Amilly.
Arrondissement d’Orléans
Canton de Meung-sur-Loire :
Commune du Bardon.
Canton d’Olivet :
Commune d’Olivet.
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d’Agen
Canton de Laplume :
Commune de Brax.
Arrondissement de Nérac
Canton de Mézin :
Commune de Sos.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d’Agen
Canton de Laroque-Timbaut :
Commune de Monbalen.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Villeneuve-sur-Lot
Canton de Monflanquin :
Commune de Salles.
DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE
Glissements de terrain de septembre à décembre 1995
Arrondissement de Florac
Canton de Saint-Germain-de-Calberte :
Commune de Saint-Martin-de-Boubaux.
Glissement de terrain du 1er janvier au 30 janvier 1996
Arrondissement de Florac
Canton de Saint-Germain-de-Calberte :
Commune de Saint-Germain-de-Calberte.
DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Cholet
Canton de Chemille :
Commune de La Tourlandry.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Segré
Canton de Châteauneuf-sur-Sarthe :
Commune de Juvardeil.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d’Angers
Canton de Tiercé :
Commune de Soulaire-et-Bourg.
DÉPARTEMENT DE LA MARNE
Inondations et coulées de boue du 23 août 1995
Arrondissement de Sainte-Menehould
Canton de Ville-sur-Tourbe :
Commune de Vienne-la-Ville.
DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement de Château-Chinon
Canton de Luzy :
Commune de Luzy.
DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement d’Arras
Canton du Parcq :
Communes d’Auchy-lès-Hesdin, Azincourt, Béalencourt, Grigny, Le Parcq, Rollancourt.
Arrondissement de Montreuil
Canton de Fruges :
Commune de Fruges.
Mouvements de terrain de janvier 1991 à décembre 1992 consécutifs à la sécheresse
Arrondissement de Saint-Omer
Canton d’Ardres :
Commune d’Eperlecques.
DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME
Inondations et coulées de boue du 21 janvier 1995
Arrondissement de Clermont-Ferrand
Canton de Rochefort-Montagne :
Commune de Murat-le-Quaire.
Canton de Saint-Amant-Tallende :
Communes de Saint-Amant-Tallende, Saint-Saturnin.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bayonne
Canton de La Bastide-Clairence :
Commune d’Urt.
Arrondissement de Pau
Canton de Garlin :
Commune de Conchez-de-Béam.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Pau
Canton de Nay-Bourdettes-Ouest :
Commune d’Arros-de-Nay.
DÉPARTEMENT DES HAUTES-PYRÉNÉES
Inondations et coulées de boue du 9 mai 1996
Arrondissement de Tarbes
Canton de Maubourguet :
Commune d’Auriébat.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Communes de Cizos, Devèze.
Canton de Galan :
Commune de Sentous.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1992 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Tarbes
Canton de Castelnau-Magnoac :
Communes d’Ame, Larroque.
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1994 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bagnères-de-Bigorre
Canton de Lannemezan :
Commune de Réjaumont.
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Séisme du 18 février 1996
Arrondissement de Prades
Canton de Prades :
Commune de Mosset.
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Inondations et coulées de boue du 9 juin 1996
Arrondissement de Strasbourg
Cantons de Strasbourg :
Commune de Strasbourg.
Arrondissement de Molsheim
Canton de Rosheim :
Communes de Bischoffsheim, Rosheim.
Arrondissement de Sélestat-Erstein
Canton d’Obemai :
Communes de Goxwiller, Obemai.
DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
Inondations et coulées de boue du 8 au 9 juin 1996
Arrondissement de Ribeauvillé
Canton de Ribeauvillé :
Communes de Bergheim, Saint-Hippolyte.
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Inondations et coulées de boue du 8 juin 1996
Arrondissement de Lyon
Canton de Neuville-sur-Saône :
Communes de Genay, Neuville-sur-Saône.
DÉPARTEMENT DE LA SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 23 au 26 juillet 1996
Arrondissement d’Albertville
Canton de Bourg-Saint-Maurice :
Communes de Bourg-Saint-Maurice, Sainte-Foy-Tarentaise, Tignes, Val-d’Isère.
Effondrement de terrain du 15 au 21 juillet 1996
Arrondissement de Chambéry
Canton de Ruffieux :
Commune de Chanaz.
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
Inondations et coulées de boue du 4 au 6 juillet 1996
Arrondissement d’Annecy
Canton d’Annecy-le-Vieux :
Communes d’Alex, Dingy-Saint-Clair.
Inondations et coulées de boue du 24 au 25 juillet 1996
Arrondissement de Bonneville
Canton de Chamonix :
Commune de Chamonix.
Séisme du 15 au 23 juillet 1996
Arrondissement d’Annecy
Canton d’Alby-sur-Chéran :
Communes d’Alby-sur-Chéran, Chapeiry, Cusy, Gruffy, Héry-sur-Alby, Mûres, Saint-Félix, Saint-Sylvestre, Viuz-la-Chiésaz.
Canton d’Annecy :
Communes d’Annecy, La Balme-de-Sillingy, Choisy, Epagny, Lovagny, Mésigny, Metz-Tessy, Meythet, Nonglard, Poisy, Sallenôves, Sillingy.
Canton d’Annecy-le-Vieux :
Communes d’Alex, Annecy-le-Vieux, Argonay, Charvonnex, Cuvat, Dingy-Saint-Clair, Menthon-Saint-Bernard, Nâves-Parmelan, Pringy, Saint-Martin-Bellevue, Talloires, Veyrier-du-Lac, Villy-le-Pelloux.
Canton de Faverges :
Communes de Chevaline, Doussard, Faverges, Giez, Lathuile, Montmin, Saint-Ferréol.
Canton de Rumilly :
Communes de Bloye, Boussy, Crempigny-Bonneguete, Etercy, Hauteville-sur-Fier, Lomay, Marcellaz-Albanais, Marigny-Saint-Marcel, Massingy, Moye, Rumilly, Saint-Eusèbe, Sales, Thusy, Val-de-Fier, Vallières, Vaulx, Versonnex.
Canton de Seynod :
Communes de Chavanod, Cran-Gévrier, Duingt, Leschaux, Montagny-les-Lanches, Quintal, Saint-Eustache, Saint-Jorioz, Sévrier, Seynod.
Canton de Thônes :
Communes de La Clusaz, Le Grand-Bomand, Manigod, Saint-Jean-de-Sixt, Thônes, Villards-sur-Thônes.
Canton de Thorens-Glières :
Communes d’Aviemoz, Groisy, Les Ollières, Thorens-Glières, Villaz.
Arrondissement de Bonneville
Canton de Bonneville :
Communes d’Ayze, Bonneville, Marignier, Peillonnex, Thyez, Vougy.
Canton de Chamonix-Mont-Blanc :
Commune de Chamonix.
Canton de Cluses :
Communes d’Araches, Cluses.
Canton de La Roche-sur-Foron :
Communes d’Amancy, Arenthon, La Roche-sur-Foron, Saint-Pierre-en-Faucigny.
Canton de Saint-Gervais-les-Bains :
Commune de Saint-Gervais-les-Bains.
Canton de Saint-Jeoire :
Communes de Mégevette, Onnion, Saint-Jeoire, La Tour, Viuz-en-Sallaz.
Canton de Sallanches :
Communes de Megève, Sallanches.
Canton de Samoëns :
Commune de Sixt-Fer-à-Cheval.
Canton de Scionzier :
Communes de Mamaz, Scionzier.
Canton de Taninges :
Commune de Taninges.
Arrondissement de Saint-Julien-en-Genevois
Canton d’Annemasse-Nord :
Communes d’Ambilly, Annemasse, Juvigny, Lucinges, Saint-Cergues, Ville-la-Grand.
Canton d’Annemasse-Sud :
Communes d’Arthaz-Pont-Notre-Dame, Gaillard, Vétraz-Monthoux.
Canton de Cruseilles :
Communes d’Allonzier-la-Caille, Andilly, Cercier, Cemex, Copponex, Cruseilles, Menthonnex-en-Bomes, Saint-Biaise, Villy-le-Bouveret.
Canton de Frangy :
Communes de Chaumont, Chessenaz, Chilly, Contamine-Sarzin, Frangy, Marlioz, Vanzy.
Canton de Reignier :
Communes de Fillinges, Monnetier-Momex, Pers-Jussy, Reignier, Scientrier.
Canton de Saint-Julien-en-Genevois :
Communes d’Archamps, Beaumont, Bossex, Collonges-sous-Salève, Feigères, Jonzier-Epagny, Neydens, Saint-Julien-en-Genevois, Savigny, Valleiry, Vers, Vulbens.
Canton de Seyssel :
Communes de Bassy, Clermont, Droisy, Menthonnex-sous-Clermont, Saint-Germain-sur-Rhône, Seyssel.
Arrondissement de Thonon-les-Bains
Canton d’Abondance :
Commune de Bonnevaux.
Canton du Biot :
Commune d’Essert-Romand.
Canton de Boëge :
Communes de Boëge, Burdignin, Habère-Lullin, Habère-Poche, Saint-André-de-Boëge, Saxel.
Canton de Douvaine :
Communes de Ballaison, Loisin, Massongy, Veigny-Foncenex.
Canton d’Evian-les-Bains :
Commune de Lugrin.
Canton de Thonon-les-Bains :
Commune de Sciez.
DÉPARTEMENT DES YVELINES
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Versailles
Canton de Versailles-Sud :
Commune de Châteaufort.
Mouvements de terrain différentiels de décembre 1992 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Rambouillet
Canton de Chevreuse :
Commune du Mesnil-Saint-Denis.
DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1993 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Bressuire
Canton de Thouars 2 :
Commune de Mauzé-Thouarsais.
DÉPARTEMENT DU TARN
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castres
Canton de Labruguière :
Commune de Labruguière.
DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE
Inondations et coulées de boue du 7 au 8 mai 1996
Arrondissement de Montauban
Canton de Grisolles :
Commune de Monbéqui.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1991 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Castelsarrasin
Canton de Beaumont-de-Lomagne :
Commune de Beaumont-de-Lomagne.
Mouvements de terrain différentiels de janvier 1992 à septembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Montauban
Canton de Villebrumier :
Commune de Corbarieu.
DÉPARTEMENT DU VAR
Eboulements de terrain du 10 au 14 janvier 1996
Arrondissement de Toulon
Canton de Collobrières :
Commune du Lavandou.
Eboulements, glissements ou affaissements de terrain du 10 au 27 janvier 1996
Arrondissement de Draguignan
Canton de Fréjus :
Commune de Fréjus.
DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement des Sables-d’Olonne
Canton de Saint-Gilles-Croix-de-Vie :
Commune de Saint-Hilaire-de-Riez.
DÉPARTEMENT DES VOSGES
Inondations et coulées de boue du 7 juin 1996
Arrondissement d’Epinal
Canton de Remiremont :
Commune du Tholy.
Arrondissement de Saint-Dié
Canton de Fraize :
Commune de Ban-sur-Meurthe.
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Mouvements de terrain différentiels d’avril 1993 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d’Auxerre
Canton d’Auxerre-Sud-Ouest :
Commune de Villefargeau.
Mouvements de terrain différentiels de septembre 1993 à mai 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement d’Auxerre
Canton d’Auxerre-Sud-Ouest :
Commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE
Inondations et coulées de boue du 18 mai 1996
Arrondissement d’Evry
Canton de Milly-la-Forêt :
Commune de Prunay-sur-Essonne.
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
Inondations et coulées de boue du 23 août 1995
Arrondissement de Bobigny
Canton de Rosny-sous-Bois :
Commune de Rosny-sous-Bois.
DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE
Mouvements de terrain différentiels de mai 1989 à décembre 1995 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Créteil
Canton de Saint-Maur-des-Fossés :
Commune de Saint-Maur-des-Fossés.
Mouvements de terrain différentiels de novembre 1992 à juin 1996 consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Canton d’Ormesson-sur-Mame :
Commune de Noiseau.
DÉPARTEMENT DU VAL-D’OISE
Effondrement de terrain du 6 au 7 septembre 1995
Arrondissement de Pontoise
Canton de Pontoise :
Commune de Pontoise.
Affaissement de terrain du 13 février 1996
Arrondissement d’Argenteuil
Canton d’Herblay :
Commune d’Herblay.
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