JORF n°236 du 9 octobre 1996

Arrêté du 1 octobre 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 1er octobre 1996, sont nommés membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.) :
Au titre des planteurs de betteraves :
M. Cornichon (Etienne) ;
M. Demazure (Luc) ;
M. Ducroquet (Dominique) ;
M. Hamot (Jean-Luc) ;
M. Jeanroy (Alain) ;
M. Mabire (Christian) ;
M. Patenotre (Jean) ;
M. Prot (Pascal),
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S.
M. Ancelin (Guy) ;
M. Belleville (Jean-Claude) ;
M. Burger (André) ;
M. Cuni (Roland) ;
M. Demaux (Michel) ;
M. Dore (Jacques) ;
M. Ferriere (Alain) ;
M. Salentey (André),
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S.
Au titre des fabricants de sucre métropolitains :
M. Bourges (Jean-Marie, Bruno) ;
M. Deloye (Jean-Claude) ;
M. Halliot (Guy) ;
M. Hue (Roland) ;
M. Lefevre (Alain) ;
M. Meulnart (Alain) ;
M. Ouvre (Vincent) ;
M. de Pelleport (Jérôme),
comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S.
M. Bruandet (Dominique) ;
M. Delloye (Georges) ;
M. Jacquinet (Bernard) ;
M. de Larminat (Stanislas) ;
M. Lejosne (Hervé) ;
M. Lesaffre (Francis) ;
M. Religieux (Jean-Claude) ;
M. du Teilhet (Philippe),
comme membres suppléants du conseil d'administration du C.I.P.S.
L'arrêté du 18 août 1993 portant nomination au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères est abrogé.

Texte totalement abrogé

NOMINATION DE MEMBRES TITULAIRES ET SUPPLEANTS : AU TITRE DES PLANTEURS DE BETTERAVES ; AU TITRE DES FABRICANTS DE SUCRE METROPOLITAINS. ABROGATION DE L'ARRETE DU 18-08-1993.