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Arrêté du 1 octobre 1992

JORF n°252 du 29 octobre 1992•2 articles
ActualitésCalendrier

Mesures prévues et textes d’application

Les mesures sont regroupées par disposition. Un texte relié directement à un article apparaît avec celui-ci; les liens établis seulement au niveau du texte sont présentés séparément.

Met en application

  • Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie
    • Sans article spécifique
  • Décret n°88-321 du 7 avril 1988 fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales
    • Sans article spécifique
  • Décret n°84-913 du 12 octobre 1984 FIXANT,A TITRE TRANSITOIRE,L'ORGANISATION DU TROISIEME CYCLE SPECIALISE DE PHARMACIE
    • Sans article spécifique
  • Décret n°84-586 du 9 juillet 1984 FIXANT A TITRE TRANSITOIRE L'ORGANISATION DU 3EME CYCLE DES ETUDES MEDICALES
    • Sans article spécifique
  • Décret n°83-785 du 2 septembre 1983 fixant le statut des internes et des résidents en médecine, des internes en pharmacie et des internes en odontologie
    • Sans article spécifique
  • Loi n°68-978 du 12 novembre 1968 d'orientation de l'enseignement supérieur
    • Sans article spécifique
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Le droit français, reproduit fidèlement et rendu lisible. Données issues de l'open data public.

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