Par arrêté du ministre de l'intérieur en date du 1er octobre 1990, est approuvée la modification apportée aux statuts (1) de la fondation reconnue d'utilité publique dite Fondation Sainte-Marie, dont le siège est à Douai (Nord), 50, rue Victor-Hugo.

(1) Ces statuts peuvent être consultés à la préfecture du siège social.