Arrête:
1 version
JORF n°88 du 13 avril 1991
Arrêté du 1 mars 1991
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer,
Vu le décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture;
Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux conditions d'admission dans le cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement,
Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé, à compter du 1er mars 1991, les personnes ci-après désignées:
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant;
M. Fournier (Bernard), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin;
M. Guillerm (Jean-Claude), directeur de l'école d'architecture de Bretagne; M. Louguet (Philippe), enseignant à l'école d'architecture de Lille et régions Nord;
M. Marchadour (Jean-Pierre), enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette;
M. Roullin (Jean-François), directeur de l'école d'architecture de Paris-Belleville;
M. Tronchon (Pierre), directeur de l'école d'architecture de Languedoc-Roussillon.
1 version
Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
NOMINATION DE MEMBRES,A COMPTER DU 01-03-1991:
MM. FOURNIER BERNARD,GUILLERM JEAN-CLAUDE,LOUGUET PHILIPPE,MARCHADOUR JEAN-PIERRE,ROULLIN JEAN-FRANCOIS ET TRONCHON PIERRE.
Fait à Paris, le 1er mars 1991.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur de l'architecture
et de l'urbanisme,
J. FREBAULT