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Arrêté du 1 mars 1990
relatif au budget de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail pour l'exercice 1990
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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 1er mars 1990, les prévisions de recettes et de dépenses du budget de l'exercice 1990 de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail sont arrêtées à la somme de 59730174 F.
Arrêté du 1 mars 1990