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Arrêté du 1 mars 1990

portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières

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Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire et du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale en date du 1er mars 1990, M. Bruneau (Jacques) est nommé membre suppléant du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières, en remplacement de Mme Reymond (Jocelyne). Son mandat expirera le 8 février 1991.

M. BRUNEAU JACQUES EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE MME. REYMOND JOCELYNE.

FIN DE MANDAT: 08-02-1991.

Arrêté du 1 mars 1990