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Arrêté du 1 mars 1990
portant acceptation d'une renonciation à des concessions de mines de bauxite
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Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 1er mars 1990, la renonciation de la société Aluminium Pechiney aux concessions de mines de bauxite de La Grande Bastide et du Val (Gard) est acceptée. Ces concessions sont en conséquence annulées et les gisements correspondants replacés dans la situation de gisements ouverts aux recherches.
Arrêté du 1 mars 1990