Art. 4. - Le synonyme << Gipsy >> est ajouté à la variété de chou-fleur << Gipsy Moth >>, inscrit en rubrique b du catalogue par l'article 2 de l'arrêté du 5 juin 1990 susvisé, qui est modifié en conséquence.
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JORF n°145 du 24 juin 1994
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Version 1
Art. 4. - Le synonyme << Gipsy >> est ajouté à la variété de chou-fleur << Gipsy Moth >>, inscrit en rubrique b du catalogue par l'article 2 de l'arrêté du 5 juin 1990 susvisé, qui est modifié en conséquence.