JORF n°144 du 23 juin 1994

Art. 11. - Est modifié comme suit l'arrêté du 16 avril 1993 susvisé:
A l'article 1er, le mainteneur de la variété de betterave sucrière monogerme, mention << résistante à la rhizomanie >>, triploïde, << Résis >>, inscrite en liste A, est << R.M. Florimond Desprez veuve et fils (F) >>, au lieu de << R.M. Maribo (F) >>.
(Le reste sans changement.) A l'article 7, la dénomination de la betterave sucrière monogerme radiée de la liste A est << Marivil Mono (b) >>, au lieu de << Marvil Mono (b) >>.
(Le reste sans changement.)


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Version 1

Art. 11. - Est modifié comme suit l'arrêté du 16 avril 1993 susvisé:

A l'article 1er, le mainteneur de la variété de betterave sucrière monogerme, mention << résistante à la rhizomanie >>, triploïde, << Résis >>, inscrite en liste A, est << R.M. Florimond Desprez veuve et fils (F) >>, au lieu de << R.M. Maribo (F) >>.

(Le reste sans changement.) A l'article 7, la dénomination de la betterave sucrière monogerme radiée de la liste A est << Marivil Mono (b) >>, au lieu de << Marvil Mono (b) >>.

(Le reste sans changement.)