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Arrêté du 1 juin 1987

Article 1

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Article 1

L'arrêté du 18 juillet 1969 relatif à l'identification des animaux de l'espèce ovine est abrogé.

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Abrogé24 décembre 2005

Créé le 28 juin 1987 · Abrogé le 24 décembre 2005

L'arrêté du 18 juillet 1969 relatif à l'identification des animaux de l'espèce ovine est abrogé.

Relations

cite

cite  Arrêté 1969-07-18

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 24 décembre 2005

En vigueur du dimanche 28 juin 1987 au vendredi 23 décembre 2005

Source : Légifrance