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Arrêté du 1 juin 1978

MISE EN PLACE DE SEMENCE BOVINE PAR LES ELEVEURS. (LES LICENCES SPECIALES ET TEMPORAIRES D'INSEMINATEURS PREVUES A L'ARTICLE 10 DU DECRET 69258 DU 22 MARS 1969 PEUVENT ETRE DELIVREES AUX PERSONNES PHYSIQUES AYANT LA QUALITE D'ELEVEUR)

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Arrêté du 1 juin 1978

Modifié parArrêté du 31 mars 1983