JORF n°18 du 22 janvier 1994

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Volailles de chair pour les volailles de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié susvisé à la Coopérative d'approvisionnement et de services des agriculteurs de la Manche (C.A.S.A.M.), dont le siège social est établi à Coutances (Manche), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Lapins pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié susvisé à la Coopérative d'approvisionnement et de services des agriculteurs de la Manche (C.A.S.A.M.), dont le siège social est établi à Coutances (Manche), est retirée.
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Lapins pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 30 janvier 1986 modifié susvisé à l'Union agricole coopérative Lot-et-Garonne (Agrilot l'Agenaise), dont le siège social est établi à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), est retirée.


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Version 1

Aviculture

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Volailles de chair pour les volailles de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié susvisé à la Coopérative d'approvisionnement et de services des agriculteurs de la Manche (C.A.S.A.M.), dont le siège social est établi à Coutances (Manche), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Lapins pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 16 mai 1989 modifié susvisé à la Coopérative d'approvisionnement et de services des agriculteurs de la Manche (C.A.S.A.M.), dont le siège social est établi à Coutances (Manche), est retirée.

La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs dans le secteur Lapins pour les lapins de chair, accordée par l'arrêté du 30 janvier 1986 modifié susvisé à l'Union agricole coopérative Lot-et-Garonne (Agrilot l'Agenaise), dont le siège social est établi à Sainte-Livrade-sur-Lot (Lot-et-Garonne), est retirée.