LISTE DES ESPECES ET VARIETES: INSCRITES POUR UNE DUREE DE DIX ANS A COMPTER DU 01-07-1991 (LISTES A ET B); RADIEES (LISTE A ET B); DECLARATION DE SYNONYMIE POUR LE TOURNESOL; PROLONGEES POUR UNE DUREE DE CINQ ANS A COMPTER DE LA DATE PRECITEE (LISTE A).

LA SOCIETE AGROSEM EST DECLAREE,AU 01-07-1991 ET JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION,RESPONSABLE DU MAINTIEN EN SELECTION CONSERVATRICE EN FRANCE DE LA VARIETE DE TOURNESOL: ARES.