LISTE DES ESPECES ET VARIETES DE PLANTES: INSCRITES POUR UNE DUREE DE 10 ANS A COMPTER DU 01-07-1991 (LISTE A ET B); TRANSFEREES A CETTE DATE ET JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION DE LA LISTE B A LA LISTE A; PROLONGEES POUR UNE DUREE DE 5 ANS A COMPTER DU 01-01-1991 (LISTE A ET B); RADIEES (LISTES A ET B).

DECLARATION DE SYNONYMIE A COMPTER DU 01-07-1991.

LISTE DES SOCIETES RESPONSABLES DU MAINTIEN EN SELECTION CONSERVATRICE DE VARIETES FOURRAGERES.

MODIFICATION DE L'ARRETE DU 20-12-1990: LIRE "POIS FOURRAGER RIF" AU LIEU DE "PROTEAGINEUX".