HOMOLOGATION DU NOUVEAU REGLEMENT TECHNIQUE D'INSCRIPTION DES VARIETES DE MAIS Y ANNEXE.

ABROGE CELUI HOMOLOGUE PAR L'ARRETE DU 01-07-1977.

LISTE DES VARIETES:

INSCRITES POUR UNE DUREE DE 10 ANS A COMPTER DU 01-07-1991 (LISTES A ET B); TRANSFEREES A CETTE DATE ET JUSQU'A ECHEANCE D'INSCRIPTION DE LA LISTE A A LA LISTE B; PROLONGEES POUR UNE DUREE DE 5 ANS A COMPTER DU 01-01-1991 (LISTE B); RADIEES (LISTES A ET B).

A COMPTER DU 01-07-1991: CHANGEMENTS DE DENOMINATION ET DECLARATIONS DE SYNONYMIE.