JORF n°47 du 24 février 1995

Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0047 du 24/02/95 Page 2946 a 2948
......................................................


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Sont homologués, après révision, pour une durée maximale de trois ans à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel, les titres suivants:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0047 du 24/02/95 Page 2946 a 2948

......................................................