JORF n°288 du 13 décembre 2003

Article Annexe

Article Annexe

Liste des points généraux à vérifier

I. - Pour les bateaux non marqués "CE"

  1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.

  2. Cockpit et surbaux.

  3. Appareil propulsif.

  4. Moteurs hors bord.

  5. Colliers de serrage.

  6. Ventilation des compartiments moteurs.

  7. Réservoirs à combustible.

  8. Remplissage.

  9. Dégagement d'air.

  10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.

  11. Echappement moteur.

  12. Electricité.

  13. Feux de navigation.

  14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.

  15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.

II. - Pour les bateaux marqués et non marqués "CE"

  1. Matériel médical et pharmaceutique.

  2. Extincteurs.

  3. Engins de sauvetage individuels.

  4. Matériel d'armement.

  5. Apparaux de mouillage.


Historique des versions

Version 1

Liste des points généraux à vérifier

I. - Pour les bateaux non marqués "CE"

1. Ouvertures dans la coque et les superstructures.

2. Cockpit et surbaux.

3. Appareil propulsif.

4. Moteurs hors bord.

5. Colliers de serrage.

6. Ventilation des compartiments moteurs.

7. Réservoirs à combustible.

8. Remplissage.

9. Dégagement d'air.

10. Tuyauteries d'alimentation en combustible.

11. Echappement moteur.

12. Electricité.

13. Feux de navigation.

14. Installations et appareils à gaz liquéfié combustible.

15. Locaux affectés aux personnes, appareils de chauffage.

II. - Pour les bateaux marqués et non marqués "CE"

16. Matériel médical et pharmaceutique.

17. Extincteurs.

18. Engins de sauvetage individuels.

19. Matériel d'armement.

20. Apparaux de mouillage.