JORF n°291 du 16 décembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er décembre 1998, M. Perrot (Jean-Marc), professeur de droit du travail à l'université Lyon-II, est nommé président du jury de l'examen de sortie en 1999 des élèves de la 37e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.

Sont nommés membres du jury :

M. Eberle (Michel), directeur de la mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais ;

M. Febvre (Jean-Bernard), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Clermont-Ferrand ;

M. Guyon (Christian), professeur de sciences économiques à l'université de Nice ;

M. Kiner (Jacques), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Lyon ;

M. Merle (Jean-Pierre), chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole ;

M. Poisneuf (François), directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

M. Trouillet (Pierre), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales.

Sont désignés en qualité d'examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité :

M. Amiot (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher ;

M. Costa (Georges), agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre.

Dans le cas où M. Perrot (Jean-Marc) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Guyon (Christian).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 1er décembre 1998, M. Perrot (Jean-Marc), professeur de droit du travail à l'université Lyon-II, est nommé président du jury de l'examen de sortie en 1999 des élèves de la 37e promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale.

Sont nommés membres du jury :

M. Eberle (Michel), directeur de la mutualité sociale agricole du Pas-de-Calais ;

M. Febvre (Jean-Bernard), directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Clermont-Ferrand ;

M. Guyon (Christian), professeur de sciences économiques à l'université de Nice ;

M. Kiner (Jacques), directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Lyon ;

M. Merle (Jean-Pierre), chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole ;

M. Poisneuf (François), directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Versailles ;

M. Trouillet (Pierre), inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales.

Sont désignés en qualité d'examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité :

M. Amiot (Jean-Pierre), agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole de Loir-et-Cher ;

M. Costa (Georges), agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre.

Dans le cas où M. Perrot (Jean-Marc) se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, le jury serait présidé par M. Guyon (Christian).