Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du secrétaire d'Etat au budget en date du 1er décembre 1997, M. Payan (Miguel), inspecteur du Trésor public, précédemment agent comptable de l'Institut polytechnique de Sevenans (territoire de Belfort), est, à compter du 1er juillet 1997, nommé agent comptable de l'université Toulouse-Le Mirail (Toulouse-II), en remplacement de Mlle Penelaud (Claudine).