Arrêté du 1 décembre 1997

Article 1

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Article 1

Aux fins du présent arrêté, on entend par "volailles vivantes et produits avicoles" les animaux vivants et les produits dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 5 décembre 1997

Aux fins du présent arrêté, on entend par "volailles vivantes et produits avicoles" les animaux vivants et les produits dont la liste figure à l'annexe I du présent arrêté.

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cite  Arrêté 1997-12-01 annexe I

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