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Arrêté du 1 décembre 1992
portant nomination à un comité de bassin
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Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er décembre 1992, M.
Hervé (André) est nommé au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Picardie, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Lemoine (Maurice).
M. HERVE (ANDRE) EST NOMME AU COMITE DE BASSIN ARTOIS-PICARDIE,POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS DE LA REGION PICARDIE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,EN REMPLACEMENT DE M. LEMOINE MAURICE.
Arrêté du 1 décembre 1992