JORF n°1 du 1 janvier 1991

Arrêté du 1 décembre 1990

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle en date du 1er décembre 1990, sont respectivement maintenus dans les fonctions de président, de vice-président et de rapporteur général de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique:

M. Bernard Jouvin, conseiller d'Etat honoraire;

M. André Bruyere, inspecteur général honoraire de l'éducation populaire;

M. Dominique Schalchli.

SONT RESPECTIVEMENT MAINTENUS DANS LES FONCTIONS DE PRESIDENT,DE VICE-PRESIDENT ET DE RAPPORTEUR GENERAL:

M. BERNARD JOUVIN,

M. ANDRE BRUYERE,

M. DOMINIQUE SCHALCHLI.