TITRE I: CLASSIFICATION DES EPREUVES

TITRE II : PRESENTATION ET INSTRUCTIONS DES DEMANDES D'AUTORISATION (DISPOSITIONS COMMUNES A TOUTES LES EPREUVES ART. 1 A 4 ; EPREUVES AUTRES QUE CELLES DES VEHICULES A MOTEUR ART. 5 ET 6 ; EPREUVES COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VEHICULES A MOTEUR ART. 7 A 31)

TITRE III: DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX EPREUVES DE REGULARITE ET D'ENDURANCE DE VEHICULES A MOTEUR (ART. 32 A 39)

TITRE IV: DISPOSITIONS CONCERNANT CERTAINES EPREUVES DE CLASSEMENT (ART. 40 A 52)

TITRE V: DISPOSITIONS RELATIVES AU CONTROLE DE LA DISCIPLINE DES CONCURRENTS ET DE LA SECURITE DES EPREUVES (ART. 53 A 57)

DISPOSITIONS CONCERNANT LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES EPREUVES SPORTIVES AUTOMOBILES (ART. 58 A 61)

TITRE VII: EPREUVES ET COMPETITIONS SPORTIVES ORGANISEES PAR DES GROUPEMENTS AYANT LEUR SIEGE A L'ETRANGER (ART. 62 A 66)

TITRE VIII: MANIFESTATIONS SPORTIV ES VISEES A L'ART. 8 DU DECRET 551366 (ART. 67 A 69)

TITRE IX: EPREUVES SPORTIVES DISPUTEES SUR DES VEHICULES POURVUS D'UN MOTEUR DE CYLINDREE EGALE OU INFERIEURE A 125 CM3

ABROGE LES DISPOSITIONS DES ARRETES DU 18-10-1955 ET 07-04-1956 A COMPTER 01-03-1960, DATE D'ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT ARRETE.