Par arrêté du ministre de l'économie et des finances et du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 1er avril 1997, les directeurs divisionnaires dont les noms suivent sont nommés directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est indiqué ci-après :
M. Schibler (Albert), direction régionale d'Alsace, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Clément (Francis), direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Vlerick (Jean-Charles), direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Dedieu (Jacques), direction des services fiscaux du Tarn, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Carré (Jacques), service détaché, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Debrioulle (Jean), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Ratel (Christian), service détaché, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Kirsche (Jean-Paul), direction régionale du Centre, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Dumont (Jean-Marie), services centraux, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Courtial (Jean-Pierre), direction des services fiscaux de l'Orne, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Decroix (Michel), services centraux, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Pecqueux (Jean-Paul), services centraux, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Delaporte (Roland), services centraux, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Neymann (Hubert), direction des services fiscaux de l'Aude, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Barrot (Fernand), direction régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à compter du 1er mars 1997 ;
Mme Gosselin (Annick), épouse Dumont, services centraux, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Prieuret (Pierre), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Lacoste (Joseph), direction des services fiscaux de Paris-Nord, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Jesson (Gérard), direction des services fiscaux de Nord-Valenciennes, à compter du 1er mars 1997 ;
M. Grosset (Michel), direction des services fiscaux de la Charente-Maritime, à compter du 1er mai 1997 ;
M. Delsart (Jean-Marie), direction des services fiscaux de l'Aisne, à compter du 1er mai 1997 ;
M. Olive (Francis), direction des services fiscaux d'Aix-en-Provence, à compter du 1er juin 1997 ;
M. Magne (Robert), direction des services généraux et de l'informatique, à compter du 16 juin 1997 ;
M. Cuvilliez (Gaston), direction des services fiscaux de la Guyane, à compter du 16 juin 1997 ;
M. Bernheim (Luc), direction des services fiscaux du Haut-Rhin, à compter du 1er juillet 1997 ;
M. Cano (Marc), direction des services fiscaux du Pas-de-Calais, à compter du 1er septembre 1997 ;
M. Denoyelle (Michel), direction des services fiscaux de Maine-et-Loire, à compter du 1er octobre 1997 ;
M. Deroche (Jean-Georges), direction des services fiscaux de la Vendée, à compter du 1er octobre 1997 ;
M. Craineguy (Gabriel), direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir, à compter du 1er novembre 1997 ;
M. Neumann (Christian), direction régionale de Poitou-Charentes, à compter du 1er décembre 1997 ;
M. Capdeville (Alain), direction des services fiscaux de la Vienne, à compter du 31 décembre 1997 ;
M. Bourgeon (Jean-Louis), direction des services fiscaux de l'Yonne, à compter du 31 décembre 1997 ;
M. Moncéré (Bernard), direction des services fiscaux du Doubs, à compter du 31 décembre 1997 ;
M. Pradel (Claude), direction des services fiscaux des Yvelines, à compter du 31 décembre 1997 ;
M. Potier (Patrice), direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 31 décembre 1997.
1 version