JORF n°106 du 7 mai 1994

Arrêté du 1 avril 1994

Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme,

Vu le décret no 84-263 du 9 avril 1984 relatif aux enseignements organisés dans les écoles d'architecture;

Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux conditions d'admission dans le cycle conduisant au diplôme d'architecte diplômé par le Gouvernement,

Arrête:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des membres de la commission d'architecture

Résumé Le 1er avril 1994, plusieurs enseignants et directeurs d'écoles d'architecture sont nommés membres de la commission.
Mots-clés : Administration Architecture Commission Nomination

Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé, à compter du 1er avril 1994, les personnes ci-après désignées:
Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant;
M. Fournier (Bernard), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Villemin;
M. Guillerm (Jean-Claude), directeur de l'école d'architecture de Bretagne; M. Enjolras (Christian), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Belleville;
M. Marchadour (Jean-Pierre), enseignant à l'école d'architecture de Paris-La Villette;
M. Brochard (Olivier), directeur de l'école d'architecture de Versailles;
M. Auzanneau (Vincent), directeur de l'école d'architecture de Bordeaux.

1 version

Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

NOMINATION DE MEMBRES A COMPTER DU 01-04-1994.

Fait à Paris, le 1er avril 1994.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de l'architecture

et de l'urbanisme,

C. BERSANI