JORF n°90 du 15 avril 1992

Arrêté du 1 avril 1992

Par arrêté du secrétaire d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre en date du 1er avril 1992:

Sont renouvelés, jusqu'à la date du 16 août 1993, les mandats en qualité de membres de la commission consultative des prestations sanitaires de:

M. Desmier (Maurice), secrétaire général de la Fédération des amputés de guerre de France;

M. Gouëllain (Jean-Claude), président de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre;

Suppléant: M. Salles (Jacques), secrétaire général de la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre.

M. Soille (Guy), vice-président fédéral de la Fédération des amputés de guerre de France, est nommé en qualité de membre suppléant, en remplacement de M. Barzic (François).

RENOUVELLEMENT DES MANDATS DE MM. DESMIER MAURICE,GOUELLAIN JEAN-CLAUDE;SUPPLEANT: M. SALLES JACQUES.

M. SOILLE GUY EST NOMME EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT,EN REMPLACEMENT DE M. BARZIC FRANCOIS.

FIN DE MANDAT: 16-08-1993.