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Arrêté du 1 avril 1988
FIXANT LES MONTANTS DES INDEMNITES SPECIALES ALLOUEES AU PERSONNEL SCIENTIFIQUE DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
APPLIQUE LES DECRETS 69760 DU 24-07-1969,7352 DU 09-01-1973 ET 78384 DU 17-03-1978.
ABROGE L'ARRETE DU 04-03-1986.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1988.
Arrêté du 1 avril 1988