Arrêté du 1 août 2003

Article 1

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Article 1

Le programme et les épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif dans la discipline de motocyclisme présentés par la Fédération française de motocyclisme, conformément aux dispositions de l'article 10 de l'arrêté du 24 décembre 2002 susvisé, sont homologués pour les sessions d'examen organisées au cours de l'année 2003.
La Fédération française de motocyclisme est chargée de diffuser le programme et les épreuves homologués.

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Le programme et les épreuves de l'examen relatif à la licence d'agent sportif dans la discipline de motocyclisme présentés par la Fédération française de motocyclisme, conformément aux dispositions de l'article 10 de l'arrêté du 24 décembre 2002 susvisé, sont homologués pour les sessions d'examen organisées au cours de l'année 2003.
La Fédération française de motocyclisme est chargée de diffuser le programme et les épreuves homologués.

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