Arrêté du 1 août 2002

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le titre de l'arrêté du 18 octobre 1991 susvisé fixant les modalités d'organisation du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeur des écoles est remplacé par le titre suivant :
« Arrêté du 18 octobre 1991 modifié fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeur des écoles ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Le titre de l'arrêté du 18 octobre 1991 susvisé fixant les modalités d'organisation du concours externe et du second concours interne de recrutement de professeur des écoles est remplacé par le titre suivant :
« Arrêté du 18 octobre 1991 modifié fixant les modalités d'organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeur des écoles ».

Historique des versions

Source : Légifrance