JORF n°194 du 23 août 1994

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er août 1994, M.
Soubabère (Régis) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Gaujacq (Guy).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 1er août 1994, M.

Soubabère (Régis) est nommé au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne pour représenter les collectivités territoriales, en remplacement de M. Gaujacq (Guy).