JORF n°185 du 11 août 1994

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Détermination des épreuves et des notes du premier et deuxième groupe

Résumé Les épreuves du premier et deuxième groupe sont définies dans les annexes, les notes varient de 0 à 20, et les contrôles certificatifs du deuxième groupe ont des conditions particulières.
Mots-clés : Éducation Examen Réglementation Annexes

Art. 5. - La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont fixés respectivement aux annexes III et IV du présent arrêté (1).
Les résultats du candidat à chaque épreuve sont déterminés par une note variant de 0 à 20 en points entiers.
Lorsque les épreuves du deuxième groupe prennent la forme de contrôles certificatifs en cours de formation, l'annexe IV prévoit également des conditions particulières relatives à leur nature et à la prise en compte des résultats obtenus.


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - La liste, la durée, le coefficient et la définition des épreuves du premier et du deuxième groupe sont fixés respectivement aux annexes III et IV du présent arrêté (1).

Les résultats du candidat à chaque épreuve sont déterminés par une note variant de 0 à 20 en points entiers.

Lorsque les épreuves du deuxième groupe prennent la forme de contrôles certificatifs en cours de formation, l'annexe IV prévoit également des conditions particulières relatives à leur nature et à la prise en compte des résultats obtenus.