Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 1er août 1991, sont désignés comme membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, pour une durée de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en application de l'article 18 du décret no 84-810 du 30 août 1984 sur la sauvegarde de la vie humaine en mer,

l'habitabilité à bord des navires et la prévention de la pollution, modifié par le décret no 87-789 du 28 septembre 1987:

a) Représentants du ministre chargé de la jeunesse et des sports:

M. Saint Marty (Pierre), titulaire;

M. Remy (Dominique), suppléant.

b) Représentants du Conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques:

Mme Sendra (Odile) et M. Vidal (Jean-Marie), titulaires;

MM. Fountaine (Jean-François) et Meyran (Jean-Claude), suppléants.

c) Représentants de la Fédération française de voile:

MM. Sandrin (Jacques) et Peters (Gary), titulaires;

MM. Comte (Robert) et Talbert (Jean), suppléants.

d) Représentants de la Fédération française motonautique:

MM. Houet (Michel) et Tissot (Daniel), titulaires;

MM. Magoutier (Robert) et Vergnot (Christian), suppléants.

e) Représentants de la Fédération des industries nautiques:

MM. de Boigne (Pierre-Edouard), Kobus (André), Carriou (Jean-Yves), Goiot (Jean-Marie) et Vallery-Radot (Guy), titulaires;

MM. Wydauw (André), Chalain (François), Sirat (Robert), de Faucamberge (Philippe) et Mme Flahault (Frédérique), suppléants.

f) Représentants de la Société nationale de sauvetage en mer:

M. Schwartz (Yves), titulaire;

M. Meignen (Claude), suppléant.

g) Représentants du Comité central des assureurs maritimes:

M. O'Neill (Dominique), titulaire;

M. Mordelle (Jacques), suppléant.

h) Représentants de l'Institut français des architectes navals:

MM. Dolto (Grégoire) et Gutelle (Pierre), titulaires;

MM. Berret (Jean) et Finot (Jean-Marie), suppléants.

SONT NOMMES MEMBRES POUR UNE DUREE DE TROIS ANS:

I: REPRESENTANTS LE MINISTRE CHARGE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS,II: REPRESENTANTS DU CONSEIL SUPERIEUR DE LA NAVIGATION DE PLAISANCE ET DES SPORTS NAUTIQUES,

III: REPRESENTANTS LA FEDERATION FRANCAISE DE VOILE,

IV: REPRESENTANTS DE LA FEDERATION FRANCAISE MOTONAUTIQUE,

V: REPRESENTANTS LA FEDERATION DES INDUSTRIES NAUTIQUES,

VI: REPRESENTANTS LA SOCIETE NATIONALE DE SAUVETAGE EN MER,

VII: REPRESENTANTS LE COMITE CENTRAL DES ASSUREURS MARITIMES,

VIII: REPRESENTANTS L'INSTITUT FRANCAIS DES ARCHITECTES NAVALS.