JORF n°235 du 8 octobre 1991

Arrêté du 1 août 1991

Par arrêtés du ministre de la défense en date du 1er août 1991, les fonctionnaires dont les noms suivent:

1. Sont promus à la 1re classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom:

A compter du 1er janvier 1991

Kermoal (Robert), direction des constructions navales, Lorient.

A compter du 6 janvier 1991

Vignial (Pierre), direction des armements terrestres, centre aéroporté de Toulouse.

A compter du 7 janvier 1991

Givernaud (Michel), direction des recherches, études et techniques, centre d'études du Bouchet.
Vaissières (Jacques), entrepôt de l'armée de l'air no 603, Limoges.

A compter du 9 janvier 1991

Fort (Roger), groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse.

A compter du 13 janvier 1991

Burgain (Roger), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale de Paris.

A compter du 19 janvier 1991

Herbetz (François), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol de Brétigny.

A compter du 1er février 1991

Buffin (André), direction des personnels et des affaires générales, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques de Toulouse.

A compter du 4 février 1991

Chamberet (Charles), groupement industriel des armements terrestres, centre de Tulle.

A compter du 6 février 1991

Morreale (Georges), direction des constructions navales, Toulon.

A compter du 14 février 1991

Faure (Maurice), groupement industriel des armements terrestres, centre de Toulouse.

A compter du 4 mars 1991

Violette (Daniel), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale de Paris.
Durieux (Joël), direction des personnels et des affaires générales, Ecole nationale supérieure des ingénieurs d'études et techniques d'armement, Brest. Baudon (René), direction des travaux du génie, Dijon.

A compter du 12 mars 1991

Pourte (Jacques), atelier de révision de l'armée de l'air no 623, Mérignac.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Arrêté du 1 août 1991 – Frimas (Jean-Marie)

Résumé Un arrêté du 1 août 1991 qui dit que Frimas (Jean-Marie) travaille à la direction des constructions navales à Cherbourg depuis le 13 mars 1991.
Mots-clés : Arrêté Direction des constructions navales Cherbourg Administration publique

A compter du 13 mars 1991

Frimas (Jean-Marie), direction des constructions navales, Cherbourg.

A compter du 14 mars 1991

Casamajou (Robert), groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes.

A compter du 18 mars 1991

Azam (Pierre), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautique de Toulouse.

A compter du 19 mars 1991

Legendre (Jean-Claude), direction centrale du service des essences des armées, laboratoire central du service des essences des armées, La Courneuve. Graf (Claude), direction des constructions navales, Toulon.

A compter du 20 mars 1991

Brigand (Michel), direction des armements terrestres, établissement technique d'Angers.

A compter du 25 mars 1991

Doche (Jacques), direction des engins, centre d'essais des Landes,
Biscarrosse.

A compter du 1er avril 1991

Guevel (Jean-Pierre), direction des constructions navales, Brest.

A compter du 2 avril 1991

Depalle (Gilbert), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale du Sud-Est, Marseille.
Pagnoux (Jean), direction des constructions navales, Paris.

A compter du 5 avril 1991

Vernay (Francisque), groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne.
Nicolas (Rémy), direction des constructions navales, Lorient.

A compter du 6 avril 1991

Droguet (Claude), direction des engins, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon.
Dominguez (Christian), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol d'Istres.

A compter du 8 avril 1991

Marchand (Paul), groupement industriel des armements terrestres, centre de Bourges.

A compter du 16 avril 1991

Marty (Jean), direction des recherches, études et techniques, centre d'études de Gramat.

A compter du 1er mai 1991

Goas (Daniel), direction des constructions navales, Brest.

A compter du 2 mai 1991

Le Net (Daniel), groupement industriel des armements terrestres, centre de Satory.

A compter du 3 mai 1991

Lejannou (Claude), direction des engins, laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon.

A compter du 6 mai 1991

Le Gouadec (Jacques), direction des constructions navales, Lorient.
Montagu (Michel), direction des armements terrestres, établissement technique de Bourges.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Pierre Tamagnan à la direction des constructions aéronautiques

Résumé Pierre Tamagnan est nommé directeur des constructions aéronautiques au centre d'essais aéronautiques de Toulouse, à compter du 13 mai 1991.
Mots-clés : Administration publique Aviation Nomination Toulouse

A compter du 13 mai 1991

Tamagnan (Pierre), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautiques de Toulouse.

A compter du 21 mai 1991

Chateigner (Marc), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale de l'Ouest, Nantes.

A compter du 3 juin 1991

Brishoual (Francis), direction des constructions navales, Ruelle.

A compter du 5 juin 1991

Burgos (Antoine), groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes.

A compter du 15 juin 1991

Willemet (Pierre), direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz.
2. Sont promus à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications, à la date indiquée en regard de leur nom:

A compter du 1er janvier 1991

Hess (Philippe), direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand.
Lenoir (Alain), groupement industriel des armements terrestres, centre de Rennes.
Ganzin (Michel), direction des constructions navales, Toulon.
Condet (Guy), centre hospitalier des armées, Toulouse.

A compter du 6 janvier 1991

Charneau (Michel), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale du Sud-Ouest, Toulouse.

A compter du 7 janvier 1991

Muguet (Jean-Louis), groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne.
Hoffsteter (Claude), direction des constructions navales, service technique des constructions et armes navales, Paris.

A compter du 9 janvier 1991

Frenois (Noël), base aérienne no 217, Brétigny.

A compter du 13 janvier 1991

Preuilh (Jean-Pierre), direction des engins, centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins, Saint-Médard-en-Jalles.

A compter du 19 janvier 1991

Bonnamy (Gilles), direction des constructions navales, Brest.

A compter du 1er février 1991

Jausserand (Dominique), groupement industriel des armements terrestres,
centre de Toulouse.

A compter du 4 février 1991

Espagnet (Gilbert), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais aéronautiques de Toulouse.

A compter du 6 février 1991

Grivet (Michel), direction des constructions navales, Toulon.

A compter du 14 février 1991

Laran (Jean-Bernard), groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes.

A compter du 4 mars 1991

Le Corre (Alain), direction des constructions navales, Lorient.

Glémeau (Suzanne), direction de l'électronique et de l'informatique, centre d'électronique de l'armement, Bruz.
Chauvel (Louis), établissement de réserve générale du matériel, Bruz.

A compter du 12 mars 1991

Clavier (Daniel), direction des armements terrestres, établissement technique de Bourges.

A compter du 13 mars 1991

Rastello (Daniel), direction des engins, centre d'essais des Landes,
Biscarrosse.

A compter du 14 mars 1991

Demilier (Gérard), direction des constructions navales, Brest.

A compter du 18 mars 1991

Fouchet (Marie-Claire), épouse Félix, direction des constructions aéronautiques, centre d'essais des propulseurs, Saclay.

A compter du 19 mars 1991

Sigur (Jean-Pierre), direction des armements terrestres, centre aéroporté de Toulouse.
Godfrin (Pierre), direction des recherches études et techniques d'armement, établissement technique central de l'armement, Arcueil.

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Arrêté concernant Robert (Alain) du service de surveillance industrielle de l'armement

Résumé Ordre officiel qui affecte Robert (Alain) à la direction régionale de Paris à partir du 20 mars 1991.
Mots-clés : Administration Armement Personnel Direction régionale

A compter du 20 mars 1991

Robert (Alain), service de la surveillance industrielle de l'armement,
direction régionale de Paris.

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Arrêté du 1 août 1991 – Pottier, service des essences des armées

Résumé Un arrêté du 1 août 1991 qui parle de Jacques Pottier, un responsable du service des essences des armées à Malakoff, et qui est valable depuis le 25 mars 1991.
Mots-clés : Arrêté Service des essences des armées Malakoff Administration militaire

A compter du 25 mars 1991

Pottier (Jacques), direction centrale du service des essences des armées,
Malakoff.

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Nomination de Michel Richard à la direction des constructions navales

Résumé Michel Richard devient directeur des constructions navales à Paris à partir du 31 mars 1991.
Mots-clés : Administration publique Direction Constructions navales Nomination Paris

A compter du 31 mars 1991

Richard (Michel), direction des constructions navales, établissement des constructions navales, Paris.

A compter du 1er avril 1991

Pochard (Patrick), groupement industriel des armements terrestres, centre de Bourges.
Dussaussois (Jean-Pierre), service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale du Nord Lille.

A compter du 2 avril 1991

Lapinta (Roger), direction des constructions navales, Brest.
Sauzon (Jean-Luc), service central des approvisionnements, Versailles.

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Arrêté du 1 août 1991 : nomination de deux directeurs

Résumé Deux directeurs sont nommés à des postes clés dans les domaines aéronautique et des télécommunications.
Mots-clés : Arrêté Nomination Direction Aéronautique Télécommunications Armements terrestres

A compter du 5 avril 1991

Pinard (Roland), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol d'Istres.
Garot (Bernard), direction des armements terrestres, section d'études et de fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux.

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Arrêté du 1 août 1991 - Direction des engins

Résumé Cet arrêté dit que Pinel (Bernard) doit suivre des règles à la direction des engins à Paris, à partir du 6 avril 1991.
Mots-clés : Arrêté Direction des engins Administration centrale Paris Pinel (Bernard)

A compter du 6 avril 1991

Pinel (Bernard), direction des engins, administration centrale, Paris.

A compter du 8 avril 1991

Matteodo (Jacques), direction des constructions navales, Toulon.

A compter du 16 avril 1991

Charrier (Alain), groupement industriel des armements terrestres, centre de Satory.

A compter du 1er mai 1991

Le Compagnon (Léopold), direction de l'électronique et de l'informatique,
service technique de l'électronique et de l'informatique,
Issy-les-Moulineaux.

A compter du 2 mai 1991

Calvez (Pierre), direction des constructions navales, Brest.

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Arrêté du 1 août 1991 concernant Castel, centre de Tarbes

Résumé Un arrêté qui s'applique à Castel, un groupe industriel d'armements terrestres, à partir du 3 mai 1991.
Mots-clés : Arrêté Armements Industrie Tarbes Réglementation

A compter du 3 mai 1991

Castel (Jean-Claude), groupement industriel des armements terrestres, centre de Tarbes.

A compter du 6 mai 1991

Adnot (Jean-Claude), direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol de Cazaux.
Creignou (Yves), direction des constructions navales, Toulon.

A compter du 13 mai 1991

Keller (Jean-Pierre), direction des personnels et des affaires générales,
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, Toulouse.

A compter du 21 mai 1991

Lala (Joël), direction des armements terrestres, section d'études et de fabrications des télécommunications, Issy-les-Moulineaux.

A compter du 3 juin 1991

Mathon dit Richard (Alain), service de la surveillance industrielle de l'armement, direction régionale de Paris.
Guillermic (Joël), direction des constructions navales, Lorient.
Saint-Yves (Paul), direction des recherches, études et techniques d'armement, centre d'études de Gramat.

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Arrêté du 1 août 1991 concernant Jean Gimel

Résumé C'est une décision officielle qui dit que Jean Gimel travaille au centre de Roanne du groupe d'armements terrestres à partir du 5 juin 1991.
Mots-clés : Arrêté Personnel Armement Roanne

A compter du 5 juin 1991

Gimel (Jean), groupement industriel des armements terrestres, centre de Roanne.

A compter du 6 juin 1991

Carette (Gérard), direction des constructions aéronautiques, atelier industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand.

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Arrêté du 1 août 1991 concernant Venereau (Claude)

Résumé Cet arrêté désigne Claude Venereau comme responsable de la direction des constructions navales à Paris, à compter du 15 juin 1991.
Mots-clés : Arrêté Direction des constructions navales Paris 1991

A compter du 15 juin 1991

Venereau (Claude), direction des constructions navales, établissement des constructions navales, Paris.