Arrêté du 1 août 1990

Article 35

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Article 35

Sont admis en troisième année les élèves qui, après prise en compte des notes obtenues à l'évaluation continue visée à l'

article 15

et aux épreuves visées à l'

article 31

, ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 sans note inférieure à 8 sur 20 à l'une des épreuves visées à l'

article 31

.

Les élèves qui ont échoué à la première session de l'examen de passage en troisième année sont admis à se présenter à la deuxième session de cet examen.

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Abrogé30 septembre 2016

Créé le 10 août 1990 · Abrogé le 30 septembre 2016

Sont admis en troisième année les élèves qui, après prise en compte des notes obtenues à l'évaluation continue visée à l'article 15 et aux épreuves visées à l'article 31, ont obtenu une note moyenne globale égale ou supérieure à 10 sur 20 sans note inférieure à 8 sur 20 à l'une des épreuves visées à l'article 31.

Les élèves qui ont échoué à la première session de l'examen de passage en troisième année sont admis à se présenter à la deuxième session de cet examen.

Relations

cite

cite  Arrêté 1990-08-01 art. 15, art. 31

Historique des versions

En vigueur du dimanche 19 février 1995 au jeudi 29 septembre 2016

En vigueur du vendredi 10 août 1990 au samedi 18 février 1995

Source : Légifrance